De nombreux investissements et démarches peuvent vous donner la possibilité de faire de très grosses économies sur vos impôts. Investir dans l’art est l’un de ses moyens et il offre de multiples avantages fiscaux. Découvrons ensemble les grandes lignes qui permettent des réductions d’impôts liées à ce type d’investissement.
Sommaire
Les types d’œuvres d’art concernées
Parmi le panel très varié des objets considérés comme des œuvres d’art, l’on peut citer les tableaux, les tapis et tapisseries, les sculptures, les gravures, les voitures de collection, les objets d’antiquités de plus de 100 ans et bien d’autres. Toutes ces dernières peuvent être possédées tant par les particuliers que par les entreprises et donc être soumises à une défiscalisation. Considérée au même titre que l’or comme une valeur refuge, l’oeuvre d’art continue d’agrémenter les spéculations.
Les avantages fiscaux des œuvres d’art
De multiples avantages découlent d’un investissement dans le secteur des arts. Entre autres, nous pouvons citer :
- Une exonération de l’impôt sur la fortune. Jusqu’en 2017, il était en effet possible de s’acquitter de l’ISF en investissant dans l’art. L’impôt ayant été remplacé par l’IFI (Impôt sur la Fortune Immobilière), cet avantage fiscale est toujours d’actualité. Une manne intéressante pour les grosses fortunes qui n’hésitent pas à écumer les ventes aux enchères pour acquérir des œuvres qui seront ensuite exposées au sein de leur entreprise.
- Un paiement en dotation de certains impôts. Au lieu de payer ces derniers par les voies financières classiques, il est désormais possible de vous acquitter de l’impôt sur le revenu simplement en donnant une oeuvre d’art.
- Une transmission de patrimoine qui vous donne la possibilité de transmettre ces œuvres d’art à votre descendance.
Investir en tant que particulier
Pour bénéficier de cette défiscalisation en tant que particulier d’œuvre d’art, il est important qu’un certain nombre de critères soit réuni. Déjà comme dit, les œuvres d’art ne sont pas mentionnées sur votre déclaration d’impôt sur la fortune immobilière. C’est à dire qu’un particulier peut abaisser le plafond de son IFI et cela en investissant dans une œuvre d’art qui pourra ensuite vous rapporter beaucoup d’argent dans le cas d’une revente. La plus-value sera taxée à hauteur de 6,5 %.
Investir en tant qu’entreprise
Bien différent de la défiscalisation des particuliers, il est important que l’entreprise et les œuvres en elles même répondent à de multiples critères bien spécifiques. Entre autres :
- Une acquisition de ces œuvres auprès de l’artiste lorsque celui-ci est vivant,
- Lorsque l’oeuvre d’art est un instrument de musique, il est possible pour de bénéficier de la réduction d’impôt si et seulement si l’entreprise s’engage à prêter d’une manière gratuite cet instrument à des artistes interprètes qui pourraient en faire la demande,
- Les œuvres doivent être exposées dans un lieu accessible (hall d’entrée, salle d’attente) à tout le monde (employés et visiteurs), ou à défaut, elles doivent être confiées à des musées et centres publics, et ceci sur une durée de 5 ans.
Avec une TVA parmi les plus faibles d’Europe, 5,5% pour un achat en France et directement auprès de l’artiste, l’investissement dans le marche de l’art a encore de beaux jours devant lui…
